Biographie Jean Foyer

FOYER (Jean, Gustave, Pierre, Marie), Universitaire, Membre de l’Institut, Homme politique.

Né le

27 avril 1921 à Contigné (Maine-et-Loire).

Fils de

Gustave Foyer, Notaire,

et de

Mme, née Odette Pinçon.

Mar.

le 18 décembre 1946 à Mlle Gisèle Penin

Etudes :

Institution Mongazon à Angers, Faculté de droit de Paris.

Diplômes :

Agrégé des facultés de droit, Diplômé de l’Académie de droit international de La Haye

Carrière :

Conseiller technique aux cabinets de René Capitant (ministre de l’Education nationale) (1944-45), de Paul Giacobbi (ministre de l’Education nationale) (1945-46), d’Henri Longchambon (ministre du Ravitaillement) (janvier-juin 1946), Avocat au Barreau de Paris (1951), Chargé de cours à la faculté de droit de Poitiers (1954), Professeur à la faculté de droit de Lille (1955), Conseiller technique au cabinet de Félix Houphouèt-Boigny (ministre d’Etat) (1958-59); Député UNR de Maine-et-Loire (1959-60), Maire de Contigné (1959-2001), Secrétaire d’Etat aux relations avec les états de la Communauté (cabinet Michel Debré, 1960), Ministre de la Coopération (1961-62), Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (cabinet Georges Pompidou, avril-novembre 1962), Député de Maine-et-Loire (2^e circ. : Angers, Sud-Est) (novembre 1962), Garde des sceaux, Ministre de la Justice (cabinet Georges Pompidou, 1962-67), Député UDR de Maine-et-Loire (2^e circ. Angers-Sud-Est) (1967-72), Conseiller général du canton des Ponts-de-Cé (1967-73), Président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République de l’Assemblée nationale (1968-72 et 1973-81), inscrit à l’Assemblée nationale au groupe RPR et simultanément Professeur de droit privé à la faculté de droit de Nanterre (1968) puis à l'université Paris II-Panthéon Assas (1972), Ministre de la Santé publique (1972-73), Député du Maine-et-Loire (1973-88), Président de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République (1973-81), Président (1976-2004) du Conseil supérieur de la propriété industrielle, Président d’honneur de l’Association des juristes pour le respect de la vie, Membre de l’Institut (Académie des sciences morales et politiques) (1984), Juge titulaire à la Haute cour de justice (1987), Membre de l'Académie pontificale Pro Vita (1996), Président de la Fondation et de l'Institut Charles de Gaulle (1997-2001).

Œuvres :

Procédure civile (en coll., 2^e éd. 1996), Droit des brevets (en coll.), le Député et Histoire de la justice (1998), France, qu'ont-ils fait de ta liberté ? (1999), Sur les chemins du droit avec le Général. Mémoires de ma vie politique (2006).

Décoration :

Officier de la Légion d'honneur, Grand-croix de l’ordre de Saint-Grégoire-le-Grand, Grand-croix du Mérite de l’ordre souverain de Malte, Grand officier de plusieurs ordres africains et malgache

S'intéresse

au chant grégorien.