Biographie Hubert Haenel

Haenel, Hubert, Stéphane, Bernard,

Membre du Conseil constitutionnel, Homme politique.

Né le

20 mai 1942 à Pompey (Meurthe-et-Moselle).

Fils d'

Alfred Haenel,

et de

Mme, née Anne-Marie Courouve.

Etudes :

Faculté de droit de Nancy, Ecole nationale de la magistrature.

Diplômes :

Licencié en droit.

Carrière :

Magistrat à la direction des services judiciaires (1971), Conseiller technique au secrétariat d’Etat auprès du Premier Ministre (fonction publique, formation professionnelle, sécurité routière) (1973), Chef de cabinet du secrétaire d’Etat à l’Environnement puis du ministre de la Qualité de la vie (1974), Secrétaire général du Conseil supérieur de la magistrature (1975-77), Professeur associé à l’Institut d’études politiques d’Aix (1976), Maître des requêtes au Conseil d’Etat (1977), Président du Sivom de la vallée de la Weiss (Haut-Rhin), Auditeur de l’Institut des hautes études de défense nationale (1977-78), Maire de Lapoutroie (Haut-Rhin) (1977-2001); Sénateur du Haut-Rhin, inscrit au groupe du Rassemblement pour la République (RPR) puis au groupe Union pour un mouvement populaire (UMP) (1986-2010), Secrétaire du Sénat (1998-2000), Président (1999) de la délégation du Sénat pour l'Union européenne devenue (2008) Commission des affaires européennes du Sénat; Président de trois commissions d'enquête sur le fonctionnement de la justice judiciaire et de la justice administrative et sur le fonctionnement de la SNCF, Juge à la Haute cour de justice (1998-2010) et à la Cour de justice de la République (2001-10), Membre (1986-2010), Premier vice-président (1992-96 et 1998-2004), Vice-président (2004-2010) du Conseil régional d'Alsace, Administrateur (1996-2008) et Président de la commission régionalisation de la SNCF, Membre de la convention chargée de l'élaboration de la charte des droits fondamentaux européens, de la convention pour l'avenir de l'Europe (2002-10), Membre suppléant de la commission européenne pour la démocratie par le droit du Conseil de l'Europe, Membre de la commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (2007-10), du comité d'honneur du 50^e anniversaire du Traité de Rome, Membre du Comité d'orientation sur les questions européennes (2008-10), Vice-président du conseil de direction du Cercle des constitutionnalistes; Membre du Conseil constitutionnel (depuis 2010).

Œuvres et travaux :

ouvrages : Justice sinistrée, démocratie en danger (en coll., 1991), Avenir de l'espace rural français (en coll., 1991), le Partage des mots (1991); la Défense nationale (1982), la Gendarmerie (1983, réed 1996), la Marine nationale (1986), l'Armée de terre (1987), l'Armement et l'Armée de l'air (en coll.,1987); divers rapports : Justice de proximité (1994), le Plan de valorisation des réserves : un deuxième souffle pour les armées (1994), la SNCF, vers un renouveau du service public en régions (1994), le Juge et le politique (en coll., 1998), les Infractions sans suite ou la délinquance maltraitée (1997-98), Enraciner l'Europe (en coll., 2003), Justice, police et sécurité dans l'Union européenne (notes de la Fondation Robert Schuman, 2003), De facteur à sénateur, chemin faisant (2003), Enraciner l'Europe (en coll., 2003), les Parlements nationaux, un appui pour l'Europe (notes de la Fondation Robert Schuman, 2006), Réflexions d'un ancien conventionnel sur la relance européenne (notes de la Fondation Robert Schuman, 2007).

Décoration :

Officier de la Légion d’honneur et de l'ordre national du Mérite.

Sports :

natation, marche, chasse.

Membre

de l'association les Amis des bistrots.